C.R.C., ch. 1427 Règlement sur les cargaisons de grains

À jour au 2019-06-21 · dernière modification 2007-07-01

Table des matières

Titre abrégé

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Interprétation

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Application

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Responsabilité

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Arrimage du grain

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Critères de stabilité à l'état intact

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Cloisons longitudinales et cuvettes

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Assujettissement du grain dans un compartiment partiellement rempli

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Feeders et trunks

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Chargement en commun

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Navires effectuant des opérations de chargement dans des eaux abritées

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Autres arrangements possibles en matière de chargement de navires particulièrement adaptés et des navires ne possédant pas d'autorisation

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Autorisation

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Renseignements sur la stabilité du chargement de grain

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Exigences supplémentaires avant le chargement

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Délivrance de certificats ou brevets d'aptitude au chargement

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Équivalence

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

Exemptions

[Abrogé, DORS/2007-128, art. 405]

[Abrogé]

Calcul des moments hypothétiques d’inclinaison

[Abrogé]

Installations pour le transport et l’arrimage des grains